A quel niveau trouver les fiscaux sur une carte grise allemande ?
Il existe une multitude de données sur un véhicule qui peuvent s’avérer nécessaires pour l’immatriculation, peu importe sa date de sortie. L’une d’entre elles est la puissance fiscale. Elle concerne le nombre de kw/h, mais aussi le taux de dioxyde de carbone par km que le véhicule émet. Elle est mesurée en HP, et vous pouvez la retrouver au niveau de la carte grise des véhicules allemand.
De quoi s’agit-il ?
Il est possible de connaitre les taxes à payer lorsque vous vous procurez un véhicule, compte tenu de son pouvoir fiscal, qu’il soit neuf ou d’occasion. Celui-ci tient particulièrement compte de comment la voiture pollue. C’est une infos importante pour l’immatriculer. Le calcul est généralement effectué en g de CO2. Il faut cependant souligner que la puissance fiscale est diffère du quitus fiscal et la TVA. En France, vous pouvez retrouver les information la concernant sur la carte grise, à la ligne P.6. Pour connaître sa valeur, vous pouvez utiliser la formule ci-après :
PF = (P/40×1,6 + CO2/45)
P représente la puissance motrice en kW, CO2 l’émission de dioxyde de carbone en g/km et PF la puissance. La somme de la taxe à payer pour l’immatriculation de votre auto et être en conformité est déterminé par sa puissance fiscale. Par ailleurs, il faut souligner qu’il varie selon votre region.
La puissance fiscale au niveau de la carte grise d’un auto allemand
Lorsque vous achetez un véhicule neuf ou d’occasion en Allemagne, avant l’immatriculation et l’obtention de plaques en France , il faut déclarer sa puissance fiscale. C’est une information que vous retrouvez au niveau des documents allemands. Elle ne se trouve pas au niveau du certificat européen, encore moins sur la carte grise de l’allemande. Pour l’importation de la voiture, vous avez besoin de ce certificat que vous pouvez obtenir chez le constructeur. Pour retrouver sa puissance fiscale, il faut dans un premier temps faire recours à la fiche technique de l’auto. Ensuite, vous aurez besoin de la formule précédente pour effectuer le calcul et déterminer sa valeur.
Dans ce cas, les données concernant les kw/h pour les autos allemandes se situent dans le Teil 1 au niveau de la référence P2. Quant aux grammes d’émissions de CO2 par km, vous aurez cette information au niveau du certificat de conformité. Ce certificat n’est disponible que chez le constructeur.
Différence entre la puissance fiscale française et celle allemande
Il n’est pas évident de pouvoir généraliser lorsqu’on veut faire une comparaison de la puissance nécessaire pour l’immatriculation des plaques au niveau des voitures étrangères et celle au niveau des voitures françaises. Tout dépend de la maison de construction de la voiture, mais aussi de la gamme. À cet effet, les engins les plus puissants sont ceux allemands. La quantité de dioxyde de carbone qu’elles émettent est largement supérieure à celle qu’émettent les voitures françaises. Avec le développement des fabricants de voitiure allemandes, l’effet est amoindri. Désormais, les voitures provenant d’Allemagne auront une puissance assimilable à celles françaises, voire moins.
En somme, pour immatriculer une voiture et obtenir la plaque, vous devez fournir un certain nombre de documents, notamment le quitus fiscal, mais aussi connaitre les chevaux fiscaux de la voiture. Celles-ci varient en fonction de la marque, mais aussi de la date de sortie du véhicule.